Le présent site est la propriété de: JEAN-MARIE MASSAUD SAS

JEAN-MARIE MASSAUD SAS

Siret: 434369740 00031
N°Id.TVA: FR77434369740

1156 Chemin de la Sine, 06140 Vence
Tel: +33 1 4009 5414

Responsable Légal, Directeur de la Publication, Directeur de la Rédaction: MASSAUD Jean-Marie, studio@massaud.com.

Droits d’Auteur – Copyright – Liens:
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, avec accord préalable et écrit de JEAN-MARIE MASSAUD SAS et sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
-gratuité de la diffusion ;
-respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
-citation explicite du site http://www.massaud.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée, avec accord préalable et écrit de JEAN-MARIE MASSAUD SAS et sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.massaud.com) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers www.massaud.com
Le site de JEAN-MARIE MASSAUD SAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de:
*ne pas utiliser la technique du lien profond («deep linking»), cad que les pages du site massaud.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
*mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
*les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
*toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

AVERTISSEMENT
• cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet ou autres supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
• Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Propriété Intellectuelle
Ce site est une œuvre originale et il respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. En particulier, les marques, les logos, illustrations photographiques et graphiques sur le site sont la propriété des entités concernées. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction intégrale ou partielle de quelque manière et à quelque titre que ce soit est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant. JEAN-MARIE MASSAUD SAS et ses partenaires se réservent le droit de réclamer par voie judiciaire ou par toute autre voie des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Portée des Contenus:
Les documents sont présentés à titre informatif par JEAN-MARIE MASSAUD SAS qui s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, se réservant le droit de modifier à tout moment et sans préavis son contenu. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations mises à la disposition sur ce site.

JEAN-MARIE MASSAUD SAS décline toute responsabilité :
-pour toute interruption du site ;
-survenance de bogues ;
-pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site ;
-et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des Données Personnelles:
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu sur ce site. Les informations que nous sollicitons (formulaires de contact), dont celles marquées d’un astérisque, sont nécessaires au traitement de votre demande. Les informations que vous nous aurez communiquées, notamment les CV, seront archivés sur des serveurs maintenus par la société ICI LA LUNE et JEAN-MARIE MASSAUD SAS sur une période n’excédant pas 12 mois ou sur une période nécessaire à la durée d’une éventuelle relation d’affaires. L’utilisateur peut à tout moment demander gratuitement et sans motif, accès, rectification, suppression des données archivées en question, ou encore limitation du traitement en nous contactant par email: studio@massaud.com.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
La collecte, le traitement et la protection des données à caractère personnelle de l’utilisateur se font dans le respect de la Loi française (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004) et des Directives européennes sur la protection des données personnelles (Dir 2002/58 12 juillet 2002, Dir 95/46 du 24 octobre 1995) et conformément au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 ( RGPD applicable dès le 25 mai 2018).

Données Statistiques
Nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que la zone géographique des visiteurs et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie Google Analytics par le serveur google- analytics.com

Droit applicable:
Le présent site est soumis au droit français. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce site sera de la compétence des Tribunaux français.